Retour à l'accueil au résumé des magouilles des notaires |
L'expert Jean René AMOUROUX tente par tous les moyens de forcer ma spoliation telle que prévue par le notaire escroc DESCHAMPS Yves La partie adverse persiste à tenter de valider les faux : Voir nouvelles conclusions |
110 Photo couleur commentée et publiée de la façade de l'appartement Ch. Montrigaud à Grenoble Pièces jointes citées déjà communiquées aux parties (identiques à celles pour l'ordonnance du 25 mai 2005 et communiquées à l'expert par M MARTIN puis par Me PERONNARD) (extraits des pièces 1 à 31 du bordereau de Me MARTIN du 11 mai 2005) Pièce n° 2 (ou 63N) Lettre de Maître Bruno ESCALLIER au Conseil de Monsieur FORNEY en date du 4 mai 2005 (3 pages). Pièce n° 4 (ou 19N) Courrier de Maître Bruno ESCALLIER Maître CLEMENT-CUZIN en date du 9 juin 2002 (2 pages) Pièce n° 7 Comparatif concernant des biens immobiliers sur le même secteur Pièce n° 10 Demande de renseignements pour une taxe d'habitation au nom de Monsieur FORNEY Pièce n° 15 Versement à la signature du compromis par Monsieur FORNEY en date du 21 juillet 1981 Pièce n° 18 Manipulations bancaires opérées par Madame RAYMOND Pièce n° 22 Lettre de Madame RAYMOND à Maître POLI CABANES de 05.04.01 Pièce n° 26 Extraits des statuts de la SARL CENTAURÉES PROTECTION SÉCURITÉ (2 pages) Pièce n° 28 Dépenses courantes de Madame RAYMOND durant sa procédure de divorce Pièce n° 30 Inscription hypothécaire sur le bien de Monsieur PICON en date du 13 juillet 1995 - 19 / 19 - Conclusions du 8 août 2007 de M FORNEY sur la nullité du rapport de l'expert M AMOUROUX (3ème Chambre civile) |