Accueil    Autres photos et publications du 15/11/07  /11/02 7/09/04 3/02/05 Jean-Michel COUTIN 3/03/06 7/01/06   juillet 2008 janv.2009  nov.2009 janv.2010 2016 ? BEYNEL PAUL- MICHEL ? TROP DE MAGISTRATS faussaires comme Jean-Michel Pretre de Nice     2017    Déc 2021    ... 2024

Mouvements au tribunal de Grenoble. Changements à la cour d'appel (DL 15 juillet 2006)
M CUNY de retour, M FONTAINE de retour depuis septembre 2005, ont participé au procés de l'OTS seront à nouveau réunis au tribunal de Grenoble pendant les nouvelles audiences de l'Odre du Temple Solaire à partir du 2 octobre 2006, et, la protection des ripoux.
Juge FONTAINE éloignement à Marseille  , puis retour à Lyon et au CSM  

DL 15 juillet 2006 - Texte recopié d'après les articles scannés ci-dessous :
JUSTICE Le point sur les nominations
Mouvements au tribunal GRENOBLE
Entre ce début et la fin de l'été, c'est un vaste mouvement de magistrats qui intéresse tout le palais de justice
    Et d'abord le Tribunal de grande instance, dont une grande figure, la première vice-présidente, Mme Anne Robert-Marquois, part pour la cour d'appel de Chambéry, comme présidente de chambre. Lui succède à son poste une autre personnalité bien connue à Grenoble, le substitut du procureur général Bernard Azéma.
    Mutation sur place également pour Mme Dominique Jacob, vice-présidente, qui quitte le TGI pour la cour d'appel. Départs plus lointains : M. Hervé Lanquetin, enfants ; vice-président chargé des fonctions de juge des enfants, est nommé vice-président à Cayenne ; M. Patrick Chevrier, juge d'application des peines, vice-président à Pointe-à-Pitre ; Mme Maryvonne Balanca, juge d'instruction, vice procureur à Strasbourg ; Mme Elisabeth Le Coz, juge des enfants, partirait comme juge à Lyon. Enfin Mme Catherine Cor, vice-présidente (lu tribunal d'instance, prend une vice-présidence du TGI de Lyon. C'est M. Lionel Bruno, juge à Bourgoin, qui devrait la remplacer.
    Neuf arrivées avec celle de M. Azéma. M. Alain Vivier, vice-président comme il l'était précédemment à Valence, et qui connaît bien Grenoble lui aussi pour y avoir été substitut placé, de 1996 à 2000. Mme Béatrice Nicollet, vice-présidente comme elle l'était à Albertville, sera chargée des fonctions (le juge Mme Céline Roccaro, juge des enfants à Bourgoin, devient également vice-présidente, chargée des fonctions de juge d'instruction. Vice président aussi, mais placé pour sa part, M. Philippe Pataud, qui était depuis 2004 détaché auprès du ministère de la Défense.
Mme Coralie Bourille, précédemment substitut à Mulhouse, arrive comme juge d'instruction, Mme Florence Chevallard, juge à Guéret, comme juge d'application des peines, Mme Elsa Weil, juge à Châlon-sur-Saône, juge des
enfants. Mme, Nathalie Vittini, juge d'application des peines à Evry, et Mme Marie Chifflet, juge d'instance à Verdun, sont nommées juges.
    Au parquet, que Mme Véronique Denizot quitte pour le parquet général, devrait arriver M. Vincent Auger, vice procureur comme il l'était précédemment à Lyon. Fonction à laquelle sont promues deux substituts Mmes Monique Pla et Florence Bouvier. Enfin Mme Anne-Laure Plislcine est nommée substitut, fonctions qu'elle occupait déjà à Saint Etienne.

Changements aussi à la cour d'appel
Un grand retour annoncé, sous réserve dans l'attente de la publication du décret: M. Pierre-Marie Cuny, qui a été pendant dix ans ici l'adjoint du procureur de la République, parti il y a deux ans pour le parquet général de Lyon, reviendrait à Grenoble. En conservant la robe rouge "qui lui va si bien", comme l'avait dit M. Jacques Fayen lors de son départ : il devrait être installé début septembre avocat général.
    A ses côtés, deux nouveaux substituts généraux, Mme Véronique Denizot, qui était donc depuis 2002 vice procureur à Grenoble, et M. Paul Rabesandratana, procureur de la République de Saint-Pierre-de-la-Réunion.     En revanche Mme Frédérique Rouchon-Lemetter, elle, part pour Lyon, vice procureur.
    Mme Joséphine Scaramozzino et M. Gilles Proisy-Lecoq, qui étaient tous deux substituts placés auprès du procureur général, sont tous deux nommés substituts, la première à Albertville, le second à Vienne.
    Un départ et plusieurs arrivées à la cour : M. Yann Cattin, conseiller, devient vice président du TGI de Basse-Terre.
    Mme Françoise Landoz sera présidente de chambre, comme elle l'était à Chambéry. Mme Nelly Vilde, conseiller à Lyon, M. Pascal Leclerq, conseiller à Chambéry, Mme Marie-Claude Massonnat-Scholler, vice présidente à Chambéry, et Mme Dominique Jacob, qui était donc vice-présidente à Grenoble, sont tous les quatre nommés conseillers.
    Enfin, Mme Annabelle Clédat, juge d'application des peines à Saint-Étienne, est nommée juge placé auprès du Premier président.