Plaidoirie orale de M FORNEY devant
la Cour le 13 octobre 2003 à 14H30.
(Je résume l'essentiel, en 10 à 15 nm, du contenu des
conclusions et pièces pour ce recours en révision. Mon
avocat, Me Costa Alban s'étant désisté 8 jours
avant l'audience, à l'instant où mon avoué remettait
mon dossier aux trois juges, j'ai demandé et obtenu du Président
de la Cour de pouvoir résumer oralement mes conclusions.)
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J'ai connu mon épouse en 1978.
Nous sommes mariés en 1980.
16ans plus tard,
En 1994, après mon séjour
à Valence à la direction d'une usine, je constate que
mon épouse a pris des distances avec le ménage.
Nos relations sont tendues, mais j'obtiens son engagement écrit
à respecter un minimum de vie de famille avec mon fils et moi
(4D2).
J'ai poursuivi mes investissements dans l'immobilier. En étroite
complicité avec mon fils, il m'accompagnait dans toutes mes activités
le week-end au ski ..., en semaine très souvent sur mon lieu
de travail (Julien 11ans à 15ans) où je suivais ses devoirs.
Puis en 1998,
L'amant de mon épouse (1D2
2D2 3D2)
M Paul Giraud ex-brigadier de Gendarmerie est parvenu à me
faire expulser de mon domicile
conjugal.
Pour cela il a utilisé ses relations d'affaires et associés
(25V6) :
- M CWIKOWSKI, un ex-commissaire de police
révoqué (72)
par décret, pour détournement de fond public. Il est impliqué
dans le vol de mon courrier (M Margaillan a déclaré travailler
pour lui au moment où je l'ai surpris la main dans ma boîte
à lettre).
- M CHARLON ex-responsable de la gendarmerie
d'Eybens, condamné
à 20 jrs d'arrêt pour utilisation illégale (73)
des gendarmes sous ses ordres. Il a prêté le concours de
la force publique à l'huissier Christian ROBERT qui à
produit des actes (voir requête en faux) à mon encontre.
- M MARGAILLAN ex-responsable de la brigade
des stups de Grenoble que j'ai surpris
en train de voler mon courrier . Ses
relations dans ce tribunal lui ont permis, pour le moment d'échaper,
aux sections pénales. La procédure à son encontre
est toujours en cours.
- M BUISSON Jean-Marc, aussi une relations
d'affaires de M Giraud. Il a produit un faux témoignage. J'ai
détaillé les circonstances dans les conclusions et la
pièce 1D3.
Tout cela relève plus de trafics d'influences
que d'un simple divorce
J'ai voulu apporter les preuves des manipulations
:
- Ma première avocate Me BESSON MOLLARD,
m'informe de l'audience de conciliation 3 jours avant. Impossible dans
ces conditions de contester des faux que je découvre le jour
de l'audience. De plus, à ce moment là, pendant deux mois,
je lui demande de m'obtenir une ordonnance pour faire établir
un constat d'adultère à l'encontre de mon épouse
et son amant. Elle fini par m'écrire le 21 décembre 98,
que l'ordonnance est partie par la poste, mais mon huissier n'a rien
reçu et je cherche encore aujourd'hui cette ordonnance introuvable
et, qui n'a probablement jamais existé.
Pourquoi Me Besson a agi ainsi ? :
- soit par solidarité féminine !
- soit elle a cédée aux influences du Brigadier et
de son entourage !
- Suite à ces blocages, je change d'avocate pour Me BOTTA,
mais elle aussi me mène en bateau.
Le jour de l'audience de divorce, (de 1ère instance) alors que
je me rendais au tribunal, elle me téléphone sur mon portable,
pour me dire : " il est inutile que vous veniez, il y a un report
d'audience. J'étais naïf, j'ai suivi son conseil et j'ai
appris quelques semaines plus tard que l'audience avait eu lieu.
Puis, j'ai lu sur mon jugement,
que j'avais été jugé sans pièce ni conclusions
parce que mon avocate avait remis les pièces le jour de l'audience
et que toutes mes pièces avaient été refusées.
Pour la deuxième fois, je n'avais pas eu la possibilité
de me défendre.
Me Botta m'a raconté une salade
pour me faire avaler la pilule. C'était pas prévu comme
cela, disait-elle.
Malgré cela, je continu avec elle pour essayer de me faire entendre
en Appel. Je contrôlais les pièces qu'elle transmettait.
Chaque fois que j'insistais pour qu'elle transmette mes pièces,
elle me rappelait de régler sa facture prévisionnelle.
Je l'ai payée intégralement, mais elle m'a expédié
quand j'ai insisté à nouveau pour que mes pièces
soient transmises.
J'ai compris son comportement quand j'ai reçu
le relevé (60) concernant
un débit en espèce de 422 000,00 frs effectué
par mon épouse. Et cela seulement huit jours après la
confirmation écrite du rejet de mon avocate.
Qua--ran--te
deux
millions
de
cen--ti--mes
re--ti--rés
en es--pè--ces
!! le
relevé m'est parvenu parce que je fais toujours suivre mon courrier
de là où j'ai habité 20 ans.
A la suite de cela, je fais le tour de Grenoble, pour trouver un avocat
qui accepterait de prendre mon dossier après Me Botta.
Quand je parlais des personnes impliquées dans mon dossier et
du retrait en espèces aucun avocat n'acceptait mon dossier.
- Finalement Me DREYFUS Denis a accepté
de plaider mon dossier.
Dans l'intervalle, j'avais écris mes conclusions pour mon avoué
Me Calas Jean. Il les a refusées
et les a réécrites la veille de la clôture en retirant
des parties essentielles.
Trois jours avant la date de clôture, je me rends compte qu'il
n'a pas transmis mes pièces de premières instances. je
dépose ces pièces à son cabinet et devant ses résistances
je fais tamponner (en sortant de son cabinet) par un huissier le bordereau
de remise que j'ai obtenu après beaucoup d'insistance.
Le jour de l'audience d'Appel, alors que j'avais eu deux entretiens
avec Me Dreyfus avant l'audience, j'ai
été surpris qu'il passe sous silence
:
- le vol de mon courrier par M Margaillan
- le débit en espèces de 42 millions de centimes par
mon épouse juste avant l'audience alors que l'avocate de
mon épouse répétait à plusieurs reprise
qu'elle avait du mal à joindre les deux bouts avec la charges
de mon fils.
Soupçonnant l'embrouille, après l'audience, j'ai demandé
les bordereaux de pièces officiellement transmises à la
Cour.
J'ai contacté que : mon seulement mes pièces de première
instance n'avaient pas été transmises, mais que, en plus,
Me Calas avait établis un nouveau bordereau
au 5 juin 2001 différent
de celui qu'il m'avait remis
au 15 mai avant l'audience et, où il a retiré les
pièces essentielles 58 à 66.
Me Calas m'a dit que c'était une erreur d'écriture
et que les pièces étaient dans le dossier !!!!!
Je ne détaille pas les blocages de M Dreyfus pour m'empêcher
d'aller en cassation.
Comme j'étais au chômage sans indemnité
et que les revenus locatifs ne couvraient même pas les charges
d'emprunts et les autres, j'ai été obligé d'abandonner
les locations et de recourir au RMI.
Le but de ces investissements n'était pas d'obtenir un revenu
immédiat, mais d'effectuer un placement.
Mon épouse le savait, et ils ont produits
alors quantité de faux destinés à faire croire
que je disposais de revenus conséquents pour m'expulser sans
compensation.
J'ai détaillé les diverses manipulations concernant les
documents des impôts dans mes conclusions.
J'ai surtout découvert en mai 2002 comment mon épouse
a détourné la signification des relevés de compteur
d'eau pour justifier la présence de locataires.
C'est en me rendant au service des eaux que l'assistant de M PAVIA m'a
expliqué et confirmé par écrit sur la pièce
10J que les relevés présentés par mon épouse
n'étaient que des estimations à partir des consommations
de 1997.
Que cela est indiqué sur tous les relevés informatique
par une "lettre" dont j'ignorais la signification.
Par contre, mon épouse étant responsable du service des
eaux à la Mairie d'Echirolles, ne pouvait ignorer que les document
qu'elle a produit comme justificatif, surchargé de son écriture,
concernait des consommations totalement fictives.
De plus en mai 2003, cette année, elle a écrit au centre
des impôts en justifiant (81J)
que l'appartement rue Henri Moissan est vacant depuis l'année
2000. Elles a déclaré dans ses conclusions en 2001 pour
les juges, qu'il était occupé par des locataires et justifiait
cela par les consommations d'eaux fictives. Elle a demandé et
obtenu effectivement le remboursement des taxes d'habitations qu'elle
avait versées.
La partie adverse invoque que ce
recours n'a pas été présenté dans les délais.
Ce recours a bien été présenté dans les
délais, le 9 juin 2002.
Il est donc parfaitement recevable.
Les pièces 15 P et 14P du dossier prouvent que le dossier a été
enregistré au TGI, puis refusé parce qu'il devait être
présenté par un avoué. J'ai aussitôt contacté
un avoué, Me Grimaud (pièces 10 et 11)
mais il m'a retourné mon dossier en indiquant que je devais attendre
la désignation d'un avoué par l'aide judiciaire.
L'aide judiciaire a pris près de six mois pour désigner
un avoué, et est donc responsable du retard dans l'enregistrement
de ce recours.
La partie adverse invoque qu'il n'est pas recevable
parce qu'il y a un recours en cassation.
Ces deux voies de recours peuvent être exercée simultanément,
mon recours est donc parfaitement recevable.
J'ai terminé mon résumé. Je vous remercie de m'avoir
permis de m'exprimer.
Réponse de Cour : " Verdict au 15
décembre 2003 "
Puis on m'a demandé de quitter la salle car les audiences de
divorce sont à huis clôt.